Attributions DAS Omgevingsdienst Twente - Q1 2025
Les attributions DAS Omgevingsdienst Twente pour le premier trimestre 2025 constituent un marché fermé pour des services sans publication préalable. La procédure relève de la catégorie « négociation sans publication » et n'est pas soumise à un cadre juridique européen ou numérique. Le code CPV est 79620000 et la valeur du marché est inconnue. La procédure est fermée et il n'existe aucun détail concernant la date limite ou la soumission des prix.
Services · Onderhandeling zonder bekendmaking · Procédure européenne
01Ce qui est demandé
Les attributions DAS Omgevingsdienst Twente pour le premier trimestre 2025 constituent un marché fermé pour des services sans publication préalable. La procédure relève de la catégorie « négociation sans publication » et n'est pas soumise à un cadre juridique européen ou numérique. Le code CPV est 79620000 et la valeur du marché est inconnue. La procédure est fermée et il n'existe aucun détail concernant la date limite ou la soumission des prix.
Attributions DAS Omgevingsdienst Twente - Q1 2025
02Motifs d'exclusion
- Aucun motif d'exclusion spécifique n'a été extrait. Dans un appel d'offres européen, les motifs obligatoires et facultatifs des art. 2.86/2.87 de la loi néerlandaise sur les marchés publics s'appliquent presque toujours — consultez le Document unique de marché européen (DUME).
03Valeur en contexte
Le pouvoir adjudicateur n'a pas publié de valeur estimée — fréquent pour une grande partie des marchés. Le seuil européen pour diensten est de € 221.000, à titre de référence.
04Concurrents probables
05Thèmes juridiques susceptibles d'être pertinents ici
06Questions fréquentes
Quel est le titre de ce marché ?
Compilé automatiquement à partir des données et documents officiels de l'appel d'offres.
07Valeur estimée par rapport au marché
€ 200K
€ 640K
€ 3,0 mln
Gegunde waarden in CPV 79 · diensten n=4949