Accord-cadre MOTS L-UAS
La Defensie Materieel Organisatie (DMO) souhaite, via un accord-cadre (Framework Agreement), fournir des systèmes pour le programme Military of the Shelf (MOTS) Light Unmanned Aircraft Systems (L‑UAS). Le marché concerne la fourniture de systèmes L‑UAS, incluant le matériel, le logiciel, l'intégration, la maintenance, la formation et le support. L'objectif est une structure d'achat flexible et répétitive permettant plusieurs livraisons sur plusieurs années, sans avoir à suivre l'intégralité de la procédure d'un marché public. La procédure est une « négociation sans publicité », par laquelle seuls des fournisseurs pré-sélectionnés et qualifiés sont invités. Les systèmes doivent répondre aux normes de défense néerlandaises, à l'interopérabilité avec les plateformes existantes, à des exigences élevées de sécurité et de fiabilité, ainsi qu'à une infrastructure de maintenance et de support adéquate. L'accord-cadre offre à la DMO la possibilité de réagir rapidement aux développements technologiques et aux besoins opérationnels, tout en permettant aux fournisseurs de réaliser une collaboration à long terme.
Fournitures · Onderhandeling zonder bekendmaking · Procédure européenne
01Ce qui est demandé
La Defensie Materieel Organisatie (DMO) souhaite, via un accord-cadre (Framework Agreement), fournir des systèmes pour le programme Military of the Shelf (MOTS) Light Unmanned Aircraft Systems (L‑UAS). Le marché concerne la fourniture de systèmes L‑UAS, incluant le matériel, le logiciel, l'intégration, la maintenance, la formation et le support. L'objectif est une structure d'achat flexible et répétitive permettant plusieurs livraisons sur plusieurs années, sans avoir à suivre l'intégralité de la procédure d'un marché public. La procédure est une « négociation sans publicité », par laquelle seuls des fournisseurs pré-sélectionnés et qualifiés sont invités. Les systèmes doivent répondre aux normes de défense néerlandaises, à l'interopérabilité avec les plateformes existantes, à des exigences élevées de sécurité et de fiabilité, ainsi qu'à une infrastructure de maintenance et de support adéquate. L'accord-cadre offre à la DMO la possibilité de réagir rapidement aux développements technologiques et aux besoins opérationnels, tout en permettant aux fournisseurs de réaliser une collaboration à long terme.
The Ministry of Defence of the Netherlands have a need for systems to fulfill the need for its Military of the Shelf (MOTS)- Light Unmannend Aircraft Systems (L-UAS) program in the form of a Framework Agreement.
02Résultat
BSS Holland
03Motifs d'exclusion
- Aucun motif d'exclusion spécifique n'a été extrait. Dans un appel d'offres européen, les motifs obligatoires et facultatifs des art. 2.86/2.87 de la loi néerlandaise sur les marchés publics s'appliquent presque toujours — consultez le Document unique de marché européen (DUME).
04Valeur en contexte
Le pouvoir adjudicateur n'a pas publié de valeur estimée — fréquent pour une grande partie des marchés. Le seuil européen pour leveringen est de € 221.000, à titre de référence.
05Soumissionnaires de ce segment
06Thèmes juridiques susceptibles d'être pertinents ici
07Questions fréquentes
Quel est l'objectif de l'accord-cadre pour le programme MOTS L-UAS ?
Que comprend la fourniture dans le cadre de ce marché ?
Compilé automatiquement à partir des données et documents officiels de l'appel d'offres.
08Valeur estimée par rapport au marché
€ 397K
€ 902K
€ 1,8 mln
Gegunde waarden in CPV 35 · leveringen n=131